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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES
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CROIX DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE BOURGOGNE
COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1275070
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
29/05/1994

Présentation de la marque CROIX DE BOURGOGNE

Déposée le 29 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CROIX DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES domicilié(e) 18, rue Sainte-Anne, 21000 DIJON. - France.

La marque CROIX DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE ALSACIENNE DES OENOPHILES , CLUB DE LA TOISON D' OR , RESTAURANT LA TOISON D'OR , COMPAGNIE CHAMPENOISE DES OENOPHILES , COMPAGNIE PROVENCALE DES OENOPHILES , COMPAGNIE BORDELAISE DES OENOPHILES , COMPAGNIE FRANCAISE DES OENOPHILES , CULTURE ET GASTRONOMIE


COMPAGNIE BOURGUIGNONNE DES OENOPHILES (S.A.R.L.) - 18, rue Sainte-Anne, 21000 DIJON. - France


Inscription le 17 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58520 - Publication au BOPI 1991-12-17

Vente de vin par correspondance.