Marque expirée - Marque en non vigueur

PAT & M
COMPAGNIE BORDELAISE DE LA REUNION, S.A.S

Numéro de dépôt :
99796396
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2019

Présentation de la marque PAT & M

Déposée le 3 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BORDELAISE DE LA REUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT & M »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BORDELAISE DE LA REUNION domicilié(e) 7, rue Charles DARWIN ZAC 2000 - 97420 LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 851 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cie BORDELAISE de la RÉUNION, SA au capital de 1.500.000 F domicilié(e) 7, rue Charles Darwin Zac 2000 - 97420 - LE PORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAT & M est expirée depuis le 3 juin 2019.

COMPAGNIE BORDELAISE DE LA REUNION a également déposé les autres marques suivantes : HAPPYMIX , MC GAW , happymix , NICO AND CO NICO & CO , MODELA , VOGUELAMODE , PAT ET NAT , RAVINALA


COMPAGNIE BORDELAISE DE LA REUNION, S.A.S - 7, rue Charles DARWIN ZAC 2000 - 97420 LE PORT - France - SIREN 310851159


Cie BORDELAISE de la RÉUNION, SA au capital de 1.500.000 F - 7, rue Charles Darwin Zac 2000 - 97420 - LE PORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2412089 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-07-02

Cuirs et imitations. Vêtements chaussures chapellerie. Tissus et produits textiles : - linge de bain - linge de lit - linge de maison - linge de table - serviettes toilettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.