Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COQUINETT
COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1338355
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2006

Présentation de la marque COQUINETT

Déposée le 13 janvier 1986 par la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COQUINETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE domicilié(e) Quartier de la Bégude, Condorcet, 26110 NYONS (dossier no 2061345) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 051 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2061345) - France.

La marque COQUINETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COQUINETT est expirée depuis le 13 janvier 2006.


COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - Quartier de la Bégude, Condorcet, 26110 NYONS (dossier no 2061345) - France - SIREN 722051984


NOVAMARK - (dossier no 2061345) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1996 n°2061345 - Publication au BOPI 1996-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 22 février 1996 - Transmission de propriété n°198018 - Publication au BOPI 1996-02-22

Inscription - Gage constitué n°25993 - Publication au BOPI

OEufs.