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Marques déposées par la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F
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D'AUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'AUGE
COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F.

Numéro de dépôt :
1287703
Date de dépôt :
24/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque D'AUGE

Déposée le 24 octobre 1984 par la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'AUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F domicilié(e) Quartier de la Bégude, 26110 CONDORCET (dossier no 2038189) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 051 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2038189) - France.

La marque D'AUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'AUGE est expirée depuis le 24 octobre 2004.

COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F a également déposé les autres marques suivantes : AUGE , CAF , COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE , MAS


COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F. - Quartier de la Bégude, 26110 CONDORCET (dossier no 2038189) - France - SIREN 722051984


NOVAMARK - (dossier no 2038189) - France


Inscription le 15 avril 1998 - Gage constitué n°253106 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1994 n°2038189 - Publication au BOPI 1994-09-23

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 18 août 1994 - Transmission de propriété n°177859 - Publication au BOPI 1994-08-18

Inscription - Gage constitué n°29384 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI

Inscription le 18 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177858 - Publication au BOPI 1994-08-18

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07

OEufs.