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Marques déposées par la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F
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CAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAF
COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F.

Numéro de dépôt :
94513601
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque CAF

Déposée le 30 mars 1994 par la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F domicilié(e) Quartier de la Bégude, 26110 CONDORCET - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 051 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAF est expirée depuis le 30 mars 2004.

COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F a également déposé les autres marques suivantes : AUGE , COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE , MAS , D'AUGE


COMPAGNIE AVICOLE FRANCAISE - C.A.F. - Quartier de la Bégude, 26110 CONDORCET - France - SIREN 722051984


NOVAMARK - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.