Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIPHONE
COMPAGNIE AUXILIAIRE DES TELECOMMUNICATIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1338171
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2005

Présentation de la marque MINIPHONE

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AUXILIAIRE DES TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AUXILIAIRE DES TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 25-29, rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS (dossier no 2056392) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2056392) - France.

La marque MINIPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIPHONE est expirée depuis le 22 octobre 2005.

COMPAGNIE AUXILIAIRE DES TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TMS , JACKPHONE


COMPAGNIE AUXILIAIRE DES TELECOMMUNICATIONS, Société Anonyme - 25-29, rue du Docteur Finlay, 75015 PARIS (dossier no 2056392) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2056392) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1995 n°2056392 - Publication au BOPI 1995-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Téléphones.Installations téléphoniques.Tous appareils permettant à une personne de communiquer avec une ou d'autres personnes.Appareils de transmission de données, de messages.Jeux, jouets.Communications. Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.