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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE
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ETUDES DE GESTION COMPTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETUDES DE GESTION COMPTABLE
COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE, SOCIETE ANONYME, 13, RUE DE L'ODEON, A PARIS.

Numéro de dépôt :
1149887
Date de dépôt :
18/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ETUDES DE GESTION COMPTABLE de COMPAGNIE AUXILIAIRE D\'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE

Présentation de la marque ETUDES DE GESTION COMPTABLE

Déposée le 18 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETUDES DE GESTION COMPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ETUDES DE GESTION COMPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ETUDES DE GESTION COMPTABLE est expirée depuis le 18 septembre 1990.

COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : DOCUMENTS ACTUELS , CE QU IL VOUS FAUT SAVOIR , COLLECTION REALITES ECONOMIQUES , RICHESSES DE FRANCE


COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE, SOCIETE ANONYME, 13, RUE DE L'ODEON, A PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

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