Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUMENTS ACTUELS
COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE

Numéro de dépôt :
1027296
Date de dépôt :
09/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOCUMENTS ACTUELS

Déposée le 9 juin 1977 par COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOCUMENTS ACTUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE, domicilié(e) société anonyme, 13, rue de l'Odéon, à PARIS. - France.

La marque DOCUMENTS ACTUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : CE QU IL VOUS FAUT SAVOIR , COLLECTION REALITES ECONOMIQUES , ETUDES DE GESTION COMPTABLE , RICHESSES DE FRANCE


COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU LIVRE C.A.E.L. - JACQUES DELMAS ET CIE - société anonyme, 13, rue de l'Odéon, à PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°126061 - Publication au BOPI 1978-015

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres et brochures, articles pour reliure, photographies papeterie.