AULNE AUTOCARS
Présentation de la marque AULNE AUTOCARS
Déposée le 15 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AULNE AUTOCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AULNE AUTOCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AULNE AUTOCARS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.
COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736767 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697055 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-29