Déposée le 17 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE ARMADA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPAGNIE ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE ARMADA domicilié(e) 43 avenue Albert Petit, 92200 BAGNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Claude ALLAL - France.
La marque COMPAGNIE ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE ARMADA est expirée depuis le 17 août 1999.
COMPAGNIE ARMADA (SARL) - 43 avenue Albert Petit, 92200 BAGNEUX - France
Me Claude ALLAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Cuir ou imitation du cuir, baches, voiles, sacs, fils à usage textile, tissus et produits textiles, vêtements chapelerie, dentelle et broderie, ruban et lacets, boutons
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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