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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE
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TCM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCM
COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92436209
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque TCM

Déposée le 23 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE domicilié(e) Avenue Guynemer - BP 89, 49240 AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 734 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE - France.

La marque TCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCM est expirée depuis le 23 septembre 2002.

COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE a également déposé les autres marques suivantes : KISSLÈNE , ST. PAUL'S , TCM , LEPOUTRE FRANCE , WOOLY , ANDRE LEPOUTRE , KISSNIL , LEPOUTRE MAILLE , LEPOUTRE MAILLE , TCM MARINEWEAR


COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE (S.A.) - Avenue Guynemer - BP 89, 49240 AVRILLE - France - SIREN 377734751


COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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