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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE
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LEPOUTRE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEPOUTRE FRANCE
COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96610323
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque LEPOUTRE FRANCE

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LEPOUTRE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE domicilié(e) AVENUE GUYNEMER - BP 89, 49242 AVRILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 734 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE - France.

La marque LEPOUTRE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPOUTRE FRANCE est expirée depuis le 8 février 2006.

COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE a également déposé les autres marques suivantes : KISSLÈNE , ST. PAUL'S , TCM , WOOLY , TCM , ANDRE LEPOUTRE , KISSNIL , LEPOUTRE MAILLE , LEPOUTRE MAILLE , TCM MARINEWEAR


COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE - Société Anonyme - AVENUE GUYNEMER - BP 89, 49242 AVRILLE CEDEX - France - SIREN 377734751


COMPAGNIE ANGEVINE DE LA MAILLE - France


Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417298 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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