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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALTITUDE
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Le Refuge
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Refuge
COMPAGNIE ALTITUDE, SA

Numéro de dépôt :
3694122
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2019
Le Refuge de COMPAGNIE ALTITUDE

Présentation de la marque Le Refuge

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALTITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Refuge »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALTITUDE domicilié(e) 6 RUE LIONNEL TERRAY - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 580 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE ALTITUDE domicilié(e) 23 CHEMIN DES ESSARTS L AMOUR - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Refuge est expirée depuis le 26 novembre 2019.


COMPAGNIE ALTITUDE, SA - 6 RUE LIONNEL TERRAY - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 816580112


COMPAGNIE ALTITUDE - 23 CHEMIN DES ESSARTS L AMOUR - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.