Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS ALLIANCE
COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98723502
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2018

Présentation de la marque MAISONS ALLIANCE

Déposée le 18 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAISONS ALLIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIER domicilié(e) L'Atria, 1, avenue Berthollet,74000 ANNECY (dossier no 2358670) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 600 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2358670) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS ALLIANCE est expirée depuis le 18 mars 2018.

COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : 4810 IMMOBILIER , GROUPE CAPITALP , 4807 PREMIUM , 4807 immobilier , Entrez l'esprit tranquille , 4807 IMMOBILIER , MAISONS ALLIANCE , 4807 IMMOBILIER


COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIER Société par actions simplifiée - L'Atria, 1, avenue Berthollet,74000 ANNECY (dossier no 2358670) - 74000 - France - SIREN 391600103


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2358670) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358670 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Affaires immobilières, affaires financières, agence de logement (propriété immobilière), agences immobilières, analyse financière, location d'appartements, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, évaluation, estimations de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, consultation en matières financières, estimations financières (assurances, banques immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, gérance de biens immobiliers, gérances d'immeubles, informations financières, location d'exploitations agricoles, recouvrement de loyers, prêts (finances).