Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4807 immobilier
COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIERE, SAS

Numéro de dépôt :
3895298
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
4807 immobilier de COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIERE

Présentation de la marque 4807 immobilier

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4807 immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIERE domicilié(e) ATRIA, 1 PLACE MARIE CURIE, BP 337 - 74008 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 600 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIERE, Mle GIULY ANNE domicilié(e) ATRIA, 1 PLACE MARIE CURIE, BP 337 - 74008 - ANNECY - France.

La marque 4807 immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4807 immobilier est expirée depuis le 7 février 2022.

COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIERE a également déposé les autres marques suivantes : 4810 IMMOBILIER , GROUPE CAPITALP , 4807 PREMIUM , Entrez l'esprit tranquille , 4807 IMMOBILIER , MAISONS ALLIANCE , 4807 IMMOBILIER , MAISONS ALLIANCE


COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIERE, SAS - ATRIA, 1 PLACE MARIE CURIE, BP 337 - 74008 - ANNECY - France - SIREN 391600103


COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION IMMOBILIERE, Mle GIULY ANNE - ATRIA, 1 PLACE MARIE CURIE, BP 337 - 74008 - ANNECY - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.