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Marques déposées par COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAPTODO
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VOLAILLEDECOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLAILLEDECOR
COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAP, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1578305
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2020

Présentation de la marque VOLAILLEDECOR

Déposée le 2 mars 1990 par COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLAILLEDECOR »

Le déposant est COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAPTODO domicilié(e) Z.I. de Maltête - 56140 - PLEUCADEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANA INGREDIENTS, N. ROGARD domicilié(e) B.P. 244 - 56007 - VANNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLAILLEDECOR est expirée depuis le 2 mars 2020.

COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAP a également déposé les autres marques suivantes : SAUCEDECOR , VEGEDECOR , DAMIERDECOR , LARDECOR , DUODECOR , PRIMDECOR , GELEEDECOR


COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAP, Société en nom collectif - Z.I. de Maltête - 56140 - PLEUCADEUC - France - SIREN 304914062


DIANA INGREDIENTS, N. ROGARD - B.P. 244 - 56007 - VANNES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2166181 - Publication au BOPI 2000-02-23

Inscription le 2 mars 2000 - Changement de nature juridique n°296531 - Publication au BOPI 2000-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433148 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de nature juridique n°627410 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

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