Marque expirée - Marque en non vigueur

SAUCEDECOR
COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAP SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
98745882
Date de dépôt :
10/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2018

Présentation de la marque SAUCEDECOR

Déposée le 10 août 1998 par la société COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAP SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCEDECOR »

Le déposant est la société COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAP SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) Z.I. de Maltête,56140 PLEUCADEUC (dossier no 2380064) - 56140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANA INGREDIENTS N. ROGARD domicilié(e) B.P. 244,56007 VANNES CEDEX (dossier no 2380064) - 56007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUCEDECOR est expirée depuis le 10 août 2018.

COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAP SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLEDECOR , VEGEDECOR , DAMIERDECOR , LARDECOR , DUODECOR , PRIMDECOR , GELEEDECOR


COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE – CAP SOCIETE EN NOM COLLECTIF - Z.I. de Maltête,56140 PLEUCADEUC (dossier no 2380064) - 56140 - France - SIREN 304914062


DIANA INGREDIENTS N. ROGARD - B.P. 244,56007 VANNES CEDEX (dossier no 2380064) - 56007 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2008 n°2380064 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 21 juillet 2014 - Changement de nature juridique n°627410 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Sauces sous différentes présentations.