Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P
/
CAP Solutions culinaires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP Solutions culinaires
COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P.), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4218255
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
CAP Solutions culinaires de COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P

Présentation de la marque CAP Solutions culinaires

Déposée le 15 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP Solutions culinaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P domicilié(e) Zone Industrielle du Bretin - 56140 - PLEUCADEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque CAP Solutions culinaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP Solutions culinaires arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P a également déposé les autres marques suivantes : CAP , RÉVÉLONS NOS SAVEURS , Les Exquis Glacis , RÉVÉLONS VOS SAVEURS


COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P.), Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Bretin - 56140 - PLEUCADEUC - France - SIREN 304914062


REGIMBEAU - CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, huiles et graisses comestibles, couennes déshydratées, cretons, protéines fonctionnelles pour l'industrie alimentaire, préparations aromatiques issues de matière animale, mélanges de protéines fonctionnelles et additifs chimiques alimentaires destinés aux industries agroalimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires ou cosmétiques, plats préparés à base de viande, ingrédients servant pour l'enrobage et la décoration de produits élaborés cuits de charcuterie et de salaison tels que des galantines et ballotines, potages et soupes, préparations pour faire du potage, garnitures de légumes (mélange de différents légumes cuisinés) ; bouillons, gelées de viande, jus de viande, court-bouillon, jus végétaux pour la cuisine ;

Sauce, fonds de sauces, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, préparations aromatiques issues de matière végétale, épices.