Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P
/
CAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP
COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P.), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4218385
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2025
CAP de COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P

Présentation de la marque CAP

Déposée le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P domicilié(e) Zone Industrielle du Bretin - 56140 - PLEUCADEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P a également déposé les autres marques suivantes : RÉVÉLONS NOS SAVEURS , CAP Solutions culinaires , Les Exquis Glacis , RÉVÉLONS VOS SAVEURS


COMPAGNIE ALIMENTAIRE PLEUCADEUCIENNE (C.A.P.), Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Bretin - 56140 - PLEUCADEUC - France - SIREN 304914062


REGIMBEAU - CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Protéines fonctionnelles pour l'industrie alimentaire ; mélanges de protéines fonctionnelles et d'additifs chimiques alimentaires destinés aux industries agroalimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires ou cosmétiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, huiles et graisses comestibles, couennes déshydratées, cretons, préparations aromatiques issues de matière animale, plats préparés à base de viande, ingrédients servant pour l'enrobage et la décoration de produits élaborés cuits de charcuterie et de salaison tels que des galantines et ballotines, potages et soupes, préparations pour faire du potage, garnitures de légumes (mélange de différents légumes cuisinés) ; bouillons, gelées de viande, jus de viande, court-bouillon, jus végétaux pour la cuisine ;

Sauce, fonds de sauces, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, préparations aromatiques issues de matière végétale, épices.