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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALIMENTAIRE DE PRODUITS ÉLABORÉS (C.A.P.E
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BRASEROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASEROS
COMPAGNIE ALIMENTAIRE DE PRODUITS ÉLABORÉS (C.A.P.E.) S.A.

Numéro de dépôt :
92405639
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque BRASEROS

Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALIMENTAIRE DE PRODUITS ÉLABORÉS (C.A.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « BRASEROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALIMENTAIRE DE PRODUITS ÉLABORÉS (C.A.P.E domicilié(e) Z.A. des Escoffers, 26380 PEYRINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence CIBLE M. Gilbert CHAILLAN - France.

La marque BRASEROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASEROS est expirée depuis le 7 février 2002.


COMPAGNIE ALIMENTAIRE DE PRODUITS ÉLABORÉS (C.A.P.E.) S.A. - Z.A. des Escoffers, 26380 PEYRINS - France - SIREN 381002898


Agence CIBLE M. Gilbert CHAILLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Viande - poisson - volaille et gibier Extraits de viande. Fruits et légumes conservés. Séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.