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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AGRO ALIMENTAIRE
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TERRE-NEUVAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE-NEUVAS
COMPAGNIE AGRO ALIMENTAIRE S.A.

Numéro de dépôt :
97665381
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque TERRE-NEUVAS

Déposée le 4 février 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AGRO ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « TERRE-NEUVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AGRO ALIMENTAIRE domicilié(e) 2, avenue Brossard, 24200 SARLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 458 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE AGRO ALIMENTAIRE - France.

La marque TERRE-NEUVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE-NEUVAS est expirée depuis le 4 février 2007.

COMPAGNIE AGRO ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC , PERIGORD GOURMET , AQUI TV , BOIS ET SENTEURS , ACCUEIL EN PERIGORD


COMPAGNIE AGRO ALIMENTAIRE S.A. - 2, avenue Brossard, 24200 SARLAT - France - SIREN 338458045


COMPAGNIE AGRO ALIMENTAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles