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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AGRO-ALIMENTAIRE D'AQUITAINE
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TERRE - NEUVAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE - NEUVAS
COMPAGNIE AGRO-ALIMENTAIRE D'AQUITAINE SA

Numéro de dépôt :
97701768
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque TERRE - NEUVAS

Déposée le 22 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AGRO-ALIMENTAIRE D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « TERRE - NEUVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE AGRO-ALIMENTAIRE D'AQUITAINE domicilié(e) 2, Avenue Brossard, 24200 SARLAT LA CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 458 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPAGNIE AGRO-ALIMENTAIRE - France.

La marque TERRE - NEUVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE - NEUVAS est expirée depuis le 22 octobre 2007.

COMPAGNIE AGRO-ALIMENTAIRE D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE BASQUE , IMAGE CREATION , BOUTIQUE DU PERIGORD


COMPAGNIE AGRO-ALIMENTAIRE D'AQUITAINE SA - 2, Avenue Brossard, 24200 SARLAT LA CANEDA - France - SIREN 338458045


SA COMPAGNIE AGRO-ALIMENTAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuse et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.