Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMAT
Compagnie Agricole de Tahiti - Comat

Numéro de dépôt :
969501
Date de dépôt :
23/09/1975
Lieu de dépôt :
Papeete

Présentation de la marque COMAT

Déposée le 23 septembre 1975 par Compagnie Agricole de Tahiti - Comat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Papeete), la marque française « COMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Agricole de Tahiti - Comat domicilié(e) (soc. an.), P.K. 4, 5, Arue, (Tahiti). - France.

La marque COMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMAT est expirée depuis le 23 septembre 1985.


Compagnie Agricole de Tahiti - Comat - (soc. an.), P.K. 4, 5, Arue, (Tahiti). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Lait et ses dérivés, rpoduits laitiers frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.