COMPAGNIE AGRICOLE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DU TARN
Numéro de dépôt :
1431042
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
03/10/2006
Présentation de la marque LES CUIRS DE CAUCALIERES
Déposée le 3 octobre 1986 par la société COMPAGNIE AGRICOLE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DU TARN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES),
la marque française « LES CUIRS DE CAUCALIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE AGRICOLE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DU TARN domicilié(e) 8 ALLEE DE LA FALGALARIE, 81200 MAZAMET (dossier no 2076758) - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 120 415 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2076758) - France.
La marque LES CUIRS DE CAUCALIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CUIRS DE CAUCALIERES est expirée depuis le 3 octobre 2006.
COMPAGNIE AGRICOLE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DU TARN a également déposé les autres marques suivantes : THORE CANYON
COMPAGNIE AGRICOLE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DU TARN - 8 ALLEE DE LA FALGALARIE, 81200 MAZAMET (dossier no 2076758) - France - SIREN 716120415
RAVINA SA - (dossier no 2076758) - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1996 n°2076758 - Publication au BOPI 1996-10-09
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 10 juin 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°238376 - Publication au BOPI 1997-06-10
Cuir, produits en cuir non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie. Tous ces produits en cuir ou contenant du cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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