Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMA
COMPAGNIE ADRISS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1548371
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1999

Présentation de la marque CARMA

Déposée le 29 août 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ADRISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ADRISS domicilié(e) Zone d'Activité du Vert Galant, Avenue du Château, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque CARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMA est expirée depuis le 29 août 1999.

COMPAGNIE ADRISS a également déposé les autres marques suivantes : ADRIMYL , ADRITOL , CARMARYL , CARMAFLOW , ADRITOL , CARMARYL , ADRIMYL , CARMA


COMPAGNIE ADRISS, société anonyme - Zone d'Activité du Vert Galant, Avenue du Château, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Produits minéraux constituant des charges inertes