Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE PEY
COMPAGNET, SCEA

Numéro de dépôt :
96648640
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2026

Présentation de la marque CHATEAU LE PEY

Déposée le 25 octobre 1996 par COMPAGNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE PEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est COMPAGNETTODO domicilié(e) 10 ROUTE DE LESPARRE - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 864 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA COMPAGNET, M. COMPAGNET OLIVIER domicilié(e) 10 ROUTE DE LESPARRE - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CHATEAU LE PEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE PEY arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

COMPAGNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BARRAIL , Elise


COMPAGNET, SCEA - 10 ROUTE DE LESPARRE - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 350864096


SCEA COMPAGNET, M. COMPAGNET OLIVIER - 10 ROUTE DE LESPARRE - 33340 - BEGADAN - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323859 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629499 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE PEY