Déposée le 10 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) COMOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMOTEL domicilié(e) au capital de FF 600 000, 17 rue du conservatoire, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 640 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David ROZEN - France.
La marque COMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOTEL est expirée depuis le 10 janvier 2011.
COMOTEL SA - au capital de FF 600 000, 17 rue du conservatoire, 75009 Paris - France - SIREN 301640302
David ROZEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Republication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Télécommunications, agences de presse et d'information (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs. Transport, réservation de places pour le voyage. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, services juridiques, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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