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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMOTA
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ECOLOGIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLOGIC
COMOTA S.A.

Numéro de dépôt :
92415918
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque ECOLOGIC

Déposée le 15 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) COMOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMOTA domicilié(e) 28480 FRETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 006 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMOTA S.A. - France.

La marque ECOLOGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOGIC est expirée depuis le 15 avril 2002.


COMOTA S.A. - 28480 FRETIGNY - France - SIREN 722006160


COMOTA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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