Déposée le 15 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SIEGES MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMOR domicilié(e) Chemin d'Annappes, Rue Georges Basquin,59810 LESQUIN - 59810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 817 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
La marque SIEGES MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMOR Société A Responsabilité Limitée - Chemin d'Annappes, Rue Georges Basquin,59810 LESQUIN - 59810 - France - SIREN 424817435
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
– meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
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