Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AGENDA ECOCITOYEN AGENDA ECOCITOYEN 2010 COMPRENDRE AGIR SE FAIRE PLAISIR ENVIRONNEMENT HABITATMOBILITEENERGIECONSO JARDINAGETOURISMEALIMENTATIONTRI&RECYCLAGE
COMONLIGHT, SARL

Numéro de dépôt :
3671412
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2019
L\'AGENDA ECOCITOYEN AGENDA ECOCITOYEN 2010 COMPRENDRE AGIR SE FAIRE PLAISIR ENVIRONNEMENT HABITATMOBILITEENERGIECONSO JARDINAGETOURISMEALIMENTATIONTRI&RECYCLAGE de COMONLIGHT

Présentation de la marque L'AGENDA ECOCITOYEN AGENDA ECOCITOYEN 2010 COMPRENDRE AGIR SE FAIRE PLAISIR ENVIRONNEMENT HABITATMOBILITEENERGIECONSO JARDINAGETOURISMEALIMENTATIONTRI&RECYCLAGE

Déposée le 19 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMONLIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AGENDA ECOCITOYEN AGENDA ECOCITOYEN 2010 COMPRENDRE AGIR SE FAIRE PLAISIR ENVIRONNEMENT HABITATMOBILITEENERGIECONSO JARDINAGETOURISMEALIMENTATIONTRI&RECYCLAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMONLIGHT domicilié(e) 0 Sigalas - 30170 - POMPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 251 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMONLIGHT domicilié(e) 0 Sigalas - 30170 - POMPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGENDA ECOCITOYEN AGENDA ECOCITOYEN 2010 COMPRENDRE AGIR SE FAIRE PLAISIR ENVIRONNEMENT HABITATMOBILITEENERGIECONSO JARDINAGETOURISMEALIMENTATIONTRI&RECYCLAGE est expirée depuis le 19 août 2019.

COMONLIGHT a également déposé les autres marques suivantes : EMISSION CARBONE


COMONLIGHT, SARL - 0 Sigalas - 30170 - POMPIGNAN - France - SIREN 485251060


COMONLIGHT - 0 Sigalas - 30170 - POMPIGNAN - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Éducation ; formation.