EMISSION CARBONE
Présentation de la marque EMISSION CARBONE
Déposée le 7 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMONLIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EMISSION CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMISSION CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857062.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISSION CARBONE est expirée depuis le 7 septembre 2021.
COMONLIGHT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01