Déposée le 2 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NANNY CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-19 du 7 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMODO domicilié(e) 10 CHE LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 220 976 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS COMODO, M. DANNEELS JEAN LOUIS domicilié(e) 10 CHE LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France.
La marque NANNY CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMODO, SAS - 10 CHE LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France - SIREN 418220976
SAS COMODO, M. DANNEELS JEAN LOUIS - 10 CHE LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710309 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Systèmes et moniteurs de surveillance respiratoire et de contrôle de la respiration pour bébés et jeunes enfants.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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