Déposée le 17 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN),
la marque française « COMODO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMODO domicilié(e) 10 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 220 976 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMODO domicilié(e) 10 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France.
La marque COMODO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2005 n°2296624 - Publication au BOPI 2005-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Inscription le 16 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650231 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589639 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16
Vêtements, chaussures, chapellerie Communications Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Décorations pour arbres de Noël
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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