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Marques déposées par COMOC
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VOLUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUTE
COMOC

Numéro de dépôt :
92441647
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque VOLUTE

Déposée le 13 novembre 1992 par COMOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est COMOC, domicilié(e) 18 rue Milton, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque VOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUTE est expirée depuis le 13 novembre 2002.

COMOC a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION , DIFFERENCE , C E R T I T U D E , DISTINCTION , COMOC , MOUVANCE , TURBULENCE , INSOLENCE , SENSATION , INSOLITE


COMOC - 18 rue Milton, 75009 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Appareils électriques, électroniques notamment pour l'émission et la réception des sons, appareils de télécommunication, téléphones, enregistreurs, répondeurs téléphoniques, magnétophones