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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMOC
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MOUVANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUVANCE
Société dite: COMOC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1568446
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2000

Présentation de la marque MOUVANCE

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COMOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMOC domicilié(e) 18, rue Milton, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque MOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVANCE est expirée depuis le 4 janvier 2000.

COMOC a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION , DIFFERENCE , C E R T I T U D E , DISTINCTION , COMOC , TURBULENCE , INSOLENCE , SENSATION , INSOLITE , PLENITUDE


Société dite: COMOC, Société Anonyme - 18, rue Milton, 75009 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Appareils électriques, électroniques notamment pour l'émission et la réception des sons, appareils de télécommunication, téléphones, enregistreurs, répondeurs téléphoniques, magnétophones