COM'ART
Présentation de la marque COM'ART
Déposée le 24 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMO-COMMUNICATION MODULAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COM'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COM'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM'ART est expirée depuis le 24 octobre 2000.
COMO-COMMUNICATION MODULAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34