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Marques déposées par ComNot
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ComNot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ComNot
ComNot

Numéro de dépôt :
4664999
Date de dépôt :
09/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2030
ComNot de ComNot

Présentation de la marque ComNot

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2020 par ComNot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ComNot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est ComNot domicilié(e) 15 Chemin des Hirondelles - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ComNot, Monsieur Marc GILLES domicilié(e) 15 Chemin des Hirondelles - 69570 - DARDILLY - France.

La marque ComNot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComNot arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

ComNot a également déposé les autres marques suivantes : ComNot L'Informatique Notariale , VisioMICEN


ComNot - 15 Chemin des Hirondelles - 69570 - DARDILLY - France


ComNot, Monsieur Marc GILLES - 15 Chemin des Hirondelles - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.