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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMUTEL
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SAPHIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPHIR
COMMUTEL S.A.

Numéro de dépôt :
93459150
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque SAPHIR

Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) COMMUTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUTEL domicilié(e) 17/19, Rue Bessières, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 002 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUTEL S.A. - France.

La marque SAPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPHIR est expirée depuis le 10 mars 2003.

COMMUTEL a également déposé les autres marques suivantes : COMUTEL , DELTA TAX. , .DELTA COM. , DELTA TAX. H. , .DELTA VOX


COMMUTEL S.A. - 17/19, Rue Bessières, 75017 PARIS - France - SIREN 732002100


COMMUTEL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Système de signalisation hospitalière intégrant des fonctions de signalisation d'alarme et de téléphone