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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMUNITY
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A vous de jouer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A vous de jouer
COMMUNITY, SA

Numéro de dépôt :
3994102
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2023
A vous de jouer de COMMUNITY

Présentation de la marque A vous de jouer

Déposée le 29 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) COMMUNITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A vous de jouer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNITY domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 803 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNITY, M. DUVAL TRISTAN domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque A vous de jouer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A vous de jouer est expirée depuis le 29 mars 2023.

COMMUNITY a également déposé les autres marques suivantes : SAM - STREET ART FOR MANKIND , STREET ART FOR MANKIND , City Night Run , COMM'UNITY , PIANO EN GARE , Fête Paradiso , SAM , COMMUNITY , Play Me, I'm Yours. Des pianos dans la ville , LE BAL DES LUMIERES


COMMUNITY, SA - 40 RUE FRANCOIS 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 328803788


COMMUNITY, M. DUVAL TRISTAN - 40 RUE FRANCOIS 1er - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 12 septembre 2013 - Action en revendication de propriété n°608412 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Mise à disposition permanente d'un piano en libre accès au grand public, dans un lieu publique ou privé (organisation d'activité culturelle).