Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMMUNITY OF EUROPEAN MANAGEMENT SCHOOLS (CEMS
/
CE MS Community of European Management Schools
Marque expirée - Marque en non vigueur

CE MS Community of European Management Schools
COMMUNITY OF EUROPEAN MANAGEMENT SCHOOLS (CEMS), association loi 1901

Numéro de dépôt :
99791335
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019

Présentation de la marque CE MS Community of European Management Schools

Déposée le 4 mai 1999 par l'association loi 1901 COMMUNITY OF EUROPEAN MANAGEMENT SCHOOLS (CEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE MS Community of European Management Schools »

Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNITY OF EUROPEAN MANAGEMENT SCHOOLS (CEMS domicilié(e) 1, rue de la Libération - 78350 - JOUY-EN-JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 573 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHEO AVOCATS domicilié(e) 165, rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CE MS Community of European Management Schools est expirée depuis le 4 mai 2019.

COMMUNITY OF EUROPEAN MANAGEMENT SCHOOLS (CEMS a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNITY OF EUROPEAN MANAGEMENT SCHOOLS C.E.M.S. , CEMS MASTER , CEMS , CC CEMS THE GLOBAL ALLIANCE IN MANAGEMENT EDUCATION


COMMUNITY OF EUROPEAN MANAGEMENT SCHOOLS (CEMS), association loi 1901 - 1, rue de la Libération - 78350 - JOUY-EN-JOSAS - France - SIREN 387573835


ARTHEO AVOCATS - 165, rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415482 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07

Services d'éducation, d'enseignement et de recherche, de formation, organisation des concours et examens, délivrance de diplômes en matière d'enseignement, organisation de colloques, production de documents en matière d'enseignement organisation de séminaires, de stages académiques et professionnels.