Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMMUNICATIONS TRANSFORMATIVES
/
COMTRANSFORMATIVE DISTINGUER LA REALITE DE L ILLUSION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTRANSFORMATIVE DISTINGUER LA REALITE DE L ILLUSION
Association COMMUNICATIONS TRANSFORMATIVES, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4273065
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026

Présentation de la marque COMTRANSFORMATIVE DISTINGUER LA REALITE DE L ILLUSION

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par l'association loi 1901 COMMUNICATIONS TRANSFORMATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTRANSFORMATIVE DISTINGUER LA REALITE DE L ILLUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNICATIONS TRANSFORMATIVES domicilié(e) Lieu dit Les Bordes Nord - 11500 - BRENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 734 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association COMMUNICATIONS TRANSFORMATIVES, M. Lionel Santucci domicilié(e) Lieu dit Les Bordes Nord - 11500 - BRENAC - France.

La marque COMTRANSFORMATIVE DISTINGUER LA REALITE DE L ILLUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTRANSFORMATIVE DISTINGUER LA REALITE DE L ILLUSION arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.


Association COMMUNICATIONS TRANSFORMATIVES, association loi 1901 - Lieu dit Les Bordes Nord - 11500 - BRENAC - France - SIREN 523734119


Association COMMUNICATIONS TRANSFORMATIVES, M. Lionel Santucci - Lieu dit Les Bordes Nord - 11500 - BRENAC - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping .