Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HT
Numéro de dépôt :
1486162
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1998
Présentation de la marque HT
Déposée le 29 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATIONS SERVICES TELEMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNICATIONS SERVICES TELEMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157138 - Publication au BOPI 1993-04-08