Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE CARS
COMMUNICATIONS PROFESSIONNELLES SA COPROSA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1616494
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2000
FREQUENCE CARS de COMMUNICATIONS PROFESSIONNELLES COPROSA

Présentation de la marque FREQUENCE CARS

Déposée le 20 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATIONS PROFESSIONNELLES COPROSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREQUENCE CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATIONS PROFESSIONNELLES COPROSA domicilié(e) 7, Rue Aude, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque FREQUENCE CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMMUNICATIONS PROFESSIONNELLES COPROSA a également déposé les autres marques suivantes : LE PROFESSIONNEL EUROPEEN , LE GUIDE DE L'AUTOMOBILE , LE GALA DE L'AUTOMOBILE , PA GRATUITES , LE JOURNAL DE L'EQUIPEMENT , LE MONDE DE L'AUTOMOBILE , LE JOURNAL DE L'AUTOMOBILE LA CONCESSION DE L'ANNE DU JOURNAL DE L'AUTOMOBILE , LE QUOTIDIEN DE L'AUTOMOBILE , INSTITUT DE LA DISTRIBUTION AUTOMOBILE , FACING AUTO


COMMUNICATIONS PROFESSIONNELLES SA COPROSA Société anonyme - 7, Rue Aude, 92210 SAINT CLOUD - France


Cabinet M. SABATIER - France


Inscription le 31 janvier 1997 - Changement d'adresse n°232650 - Publication au BOPI 1997-01-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, electriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;journaux, périodiques, magazines, livres.Education et divertissement;éducation.Institution d'enseignement.Editions de livres, revues, journaux, périodiques.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Production de films.Agences pour artistes.Location de films;d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.