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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Communication Vocale et Télématique (CVT
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3615 JE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 JE
Communication Vocale et Télématique (CVT) - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95560237
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque 3615 JE

Déposée le 23 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Communication Vocale et Télématique (CVT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 JE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Communication Vocale et Télématique (CVT domicilié(e) 37 rue des Laitières, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent HAMEL - France.

La marque 3615 JE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 JE est expirée depuis le 23 février 2005.

Communication Vocale et Télématique (CVT a également déposé les autres marques suivantes : INFOCHAT , G2 , TU , NO , DEJA , INFOCHIEN , IL , LES IMPOTS , KISS , BONHEUR


Communication Vocale et Télématique (CVT) - S.A.R.L. - 37 rue des Laitières, 94300 VINCENNES - France


Vincent HAMEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

- Communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques, télématiques ou par télécopie; services télématiques, téléphoniques; transmission de messages et messageries par moyens électroniques, télématiques, téléphoniques, informatiques et par télécopie et services de location par télématique