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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT
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Smart Pass
Marque expirée - Marque en non vigueur

Smart Pass
COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT, SA

Numéro de dépôt :
3658656
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2019
Smart Pass de COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT

Présentation de la marque Smart Pass

Déposée le 19 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smart Pass »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT domicilié(e) 66 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 056 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT domicilié(e) 66 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Pass est expirée depuis le 19 juin 2019.

COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BALANCED SCORECARD , C S P , prix du livre management de projet , MANAGEMENT SITUATIONNEL , Learn & Lunch , CSP FORMATION , Reach Learning , PROJOUET , Design'N'Training , LEARN N' PLAY


COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT, SA - 66 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 732056411


COMMUNICATION STRUCTURE PERFECTIONNEMENT - 66 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 28 août 2013 - Changement d'adresse n°607730 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.