C.Q.T. + Q.V.T. (Conduite de la Qualité Totale et Qualité de Vie au Travail)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C.Q.T. + Q.V.T. (Conduite de la Qualité Totale et Qualité de Vie au Travail)
S.A.R.L. Communication Structure Perfectionnement, C.S.P.
Numéro de dépôt :
1381097
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1996
Présentation de la marque C.Q.T. + Q.V.T. (Conduite de la Qualité Totale et Qualité de Vie au Travail)
Déposée le 4 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Communication Structure Perfectionnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.Q.T. + Q.V.T. (Conduite de la Qualité Totale et Qualité de Vie au Travail) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Communication Structure Perfectionnement domicilié(e) 66, rue Lafayette, 75009 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle OUAKLI Béatrice - SOCIETE MOFOR. - France.
La marque C.Q.T. + Q.V.T. (Conduite de la Qualité Totale et Qualité de Vie au Travail) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.Q.T. + Q.V.T. (Conduite de la Qualité Totale et Qualité de Vie au Travail) est expirée depuis le 4 juillet 1996.
S.A.R.L. Communication Structure Perfectionnement, C.S.P. - 66, rue Lafayette, 75009 PARIS. - France
Melle OUAKLI Béatrice - SOCIETE MOFOR. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Publicité et affaires.Services rendus par des personnes ou des organisations dont le but principal est: l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services: Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communications.Services rendus qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel.De tels services comprennent ceux qui permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre, placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision): Agence de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Editions de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissement, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Productions de films.Agence pour artistes.Location de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Service divers.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnière Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage).Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C.Q.T. + Q.V.T. (Conduite de la Qualité Totale et Qualité de Vie au Travail)"