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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMUNICATION.RECHERCHE.pv
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LULLY-BEAUSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LULLY-BEAUSSANT
COMMUNICATION.RECHERCHE.pv. Association loi 1901

Numéro de dépôt :
92433830
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque LULLY-BEAUSSANT

Déposée le 15 septembre 1992 par l'association loi 1901 COMMUNICATION.RECHERCHE.pv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LULLY-BEAUSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNICATION.RECHERCHE.pv domicilié(e) 69, rue Vasco de Gama, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme M.T. GALARD "COMMUNICATION.RECHERCHE.pv." - France.

La marque LULLY-BEAUSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LULLY-BEAUSSANT est expirée depuis le 15 septembre 2002.


COMMUNICATION.RECHERCHE.pv. Association loi 1901 - 69, rue Vasco de Gama, 75015 PARIS - France


Mme M.T. GALARD "COMMUNICATION.RECHERCHE.pv." - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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