COMMUNICATION – PRESSE – PUBLICATION – DIFFUSION – C P P D, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4114391
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
Présentation de la marque QUERELLES
Déposée le 29 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION – PRESSE – PUBLICATION – DIFFUSION – C P P D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « QUERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION – PRESSE – PUBLICATION – DIFFUSION – C P P D domicilié(e) 10 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 915 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.
La marque QUERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERELLES est expirée depuis le 29 août 2024.
COMMUNICATION – PRESSE – PUBLICATION – DIFFUSION – C P P D a également déposé les autres marques suivantes : TETU
COMMUNICATION – PRESSE – PUBLICATION – DIFFUSION – C P P D, Société par actions simplifiée à associé unique - 10 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France - SIREN 400915310
BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683148 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Inscription le 17 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763852 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17
Vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussures et chapellerie ;
Organisation de concours et remise de prix à but commercial ou de publicité ; publicité ; publication de textes publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; remise de prix mercatique, à savoir remise de prix dans le cadre d'actions commerciales et promotionnelles ; services de distribution gratuite aux fins de publicité et de vente au détail des produits suivants : bougies [éclairage] et bougies parfumées, rasoirs, nécessaires de rasage, de tonte et d'épilation, lunettes, lunettes de soleil, clés USB, disques compacts [audio-vidéo], DVD, fichiers de musique téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables, téléphones, téléphones portables, Smartphones, vidéophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3 et MP4 téléphones portables, Smartphones, videophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3 et MP4, porte-clés, articles de bijouterie et d'horlogerie, boutons de manchette, produits de l'imprimerie, livres et journaux, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage, papier et carton d'emballage, instruments d'écriture, coussins pour animaux de compagnie, sacs, bagages, articles de petite maroquinerie, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, ustensiles et récipients pour la cuisine, articles de verrerie, porcelaine et faïence, assiettes, tasses, gobelets en papier ou en matières plastiques, nécessaires de toilette, vaisselle, verres à boire, verres [récipients], ouvre-bouteilles, tire-bouchons, peignes, tissus, linge de lit, linge de table, linge de maison, linge de toilette, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux de cartes, jouets, articles pour fumeurs ;
Organisation et conduite de festivals de cinéma ; projection de films cinématographiques ; production de spectacles ; organisation et conduite de concours, de loteries et de jeux avec remises de prix en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de spectacles [services d'imprésarios], de concerts, de séminaires, de symposiums, de débats ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; boîtes de nuit ; services de billetterie [divertissement] ; location de films cinématographiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; planification de réceptions [divertissement] ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films autres que films publicitaires et de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias ; production musicale ; divertissement.
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