Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATA
COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD) Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3319918
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
TATA de COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD

Présentation de la marque TATA

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD domicilié(e) 6 bis rue Campagne-Première,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATA est expirée depuis le 22 octobre 2014.

COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD a également déposé les autres marques suivantes : Forme : je me prends en main , MISTER GAY FRANCE , MONOCULTURE , Têtu Madame , MONOCULTURE , LA CAPOTE PROTEGE DU SIDA , LA PORNOTHEQUE IDEALE , GARÇONNIERE , TÊTUVIP , LA CAPOTE PROTEGE DU SIDA


COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD) Société à Responsabilité Limitée - 6 bis rue Campagne-Première,75014 PARIS - 75014 - France


BRANDSTORMING - 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432209 - Publication au BOPI 2006-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Articles de lunetterie, lunettes optiques, montures de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrements sonores ; disques acoustiques, bandes vidéo, visiophone, caméras vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio-video, D.V.D., disques optiques compacts, diapositives, disques magnétiques, disques optiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, films pour l'enregistrement des sons, enregistreurs à bande magnétique, lecteurs informatiques, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, logiciels (programmes enregistrés), magnétophones, microphones, automates à musique à pré paiement, récepteur (audio, vidéo) ; transmetteurs (télécommunication). Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, sous-vêtements, sous-vêtements en cuir ou en imitation du cuir, combinaisons, corsets, gaines, jambières, jarretières, jarretelles, lingerie de corps, écharpes, foulards ; chaussures ; chapellerie, casquettes. Education ; formation ; divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production et organisation de spectacles, production de films, réservation de places de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), agences de modèles pour artistes, services de composition musicale, services de production musicale ; activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours ; édition de revues, journaux, livres et textes (non publicitaires) ; publication de revues, journaux, livres et textes (non publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt de livres ; reportages photographiques ; informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement ; services d'artistes de spectacles ; boîtes de nuit ; services de discothèques ; music-hall ; organisation de bals ; représentation de spectacles, planification de réception [divertissement].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.