Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOCULTURE
COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD), Société à Responsabilité Limitée
NO RECORDS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3251623
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
MONOCULTURE de COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD

Présentation de la marque MONOCULTURE

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NO RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD domicilié(e) 6 bis rue Campagne-Première,75014 Paris - 75014 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NO RECORDS domicilié(e) 31 Boulevard Henri IV,75004 Paris - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MONOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOCULTURE est expirée depuis le 16 octobre 2013.

COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD a également déposé les autres marques suivantes : Forme : je me prends en main , MISTER GAY FRANCE , Têtu Madame , TATA , MONOCULTURE , LA CAPOTE PROTEGE DU SIDA , LA PORNOTHEQUE IDEALE , GARÇONNIERE , TÊTUVIP , LA CAPOTE PROTEGE DU SIDA


COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD), Société à Responsabilité Limitée - 6 bis rue Campagne-Première,75014 Paris - 75014 - France

NO RECORDS, Société à Responsabilité Limitée - 31 Boulevard Henri IV,75004 Paris - 75004 - France


BRANDSTORMING - 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432209 - Publication au BOPI 2006-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Articles de lunetterie, lunettes optiques, montures de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrements sonores ; disques acoustiques, bandes vidéo, visiophones, caméras vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio-vidéo, D.V.D., disques optiques compacts, diapositives, disques magnétiques, disques optiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, films pour l'enregistrement des sons, enregistreurs à bande magnétique, lecteurs informatiques, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, logiciels (programmes enregistrés), magnétophones, microphones, automates à musique à pré paiement, récepteurs (audio, vidéo) ; transmetteurs (télécommunication). Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, sous-vêtements, sous-vêtements en cuir ou en imitation du cuir, combinaisons, corsets, gaines, jambières, jarretières, jarretelles, lingerie de corps, écharpes, foulards ; chaussures ; chapellerie, casquettes. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; expédition de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées. Education ; formation ; divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production et organisation de spectacles, production de films, réservation de places de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), agences de modèles pour artistes, planification de réception, services de composition musicale, services de production musicale ; activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement ; services de bars ; café-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location et réservation de logements temporaires ; pensions ; services de camp de vacances ; restaurants libre-service ; services de traiteur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.